Règlement intérieur

Général

Article 1 : Adhésion et Cotisation

1.1 Adhésion

Toute personne souhaitant adhérer à l’association doit remplir une demande d’adhésion, accompagnée du paiement de la cotisation annuelle fixée par l’assemblée générale.

1.2 Période d’essai

Une période d’essai est autorisée dans chaque section, entre le 1ᵉʳ septembre et le 15 octobre. Pendant cette période, les futurs adhérents peuvent participer aux activités pour essayer la section. À la fin de cette période, toute personne souhaitant continuer à participer aux activités du CSL devra avoir réglé sa cotisation, sous peine de se voir refuser l’accès.

1.3 Durée

L’adhésion est valable pour une durée d’une année, du 1ᵉʳ septembre au 31 août de l’année suivante. Les membres souhaitant s’inscrire après le 1ᵉʳ février pourront payer une cotisation égale à la moitié de celle fixée par l’Assemblée Générale Annuelle (AGA).

1.4 Modalités de paiement

Le paiement de la cotisation doit être effectué en priorité sur le site www.csl-illies.fr. Les paiements par chèque sont acceptés à titre exceptionnel et doivent obligatoirement être accompagnés de la fiche d’inscription fournie par le responsable de section. La cotisation par chèque doit être remise directement au responsable de section. Le paiement peut être effectué en plusieurs fois, à condition que le montant total soit déposé au moment de l’inscription au moyen de plusieurs chèques (avec les dates de débit indiquées au dos). Aucune licence ne sera enregistrée sans le règlement complet.

1.5 Engagement

Tout membre de l’association s’engage à respecter les statuts, le présent règlement intérieur, les règlements spécifiques des sections auxquelles il participe, ainsi que les décisions prises par les instances dirigeantes de l’association.

Article 2 : Catégories de Membres

2.1 Membres actifs

Les membres actifs sont les adhérents individuels qui participent activement aux activités de l’association.

2.2 Membres bienfaiteurs

Les membres bienfaiteurs sont les personnes physiques ou morales qui soutiennent financièrement l’association.

2.3 Membres d’honneur

Les membres d’honneur sont désignés par l’assemblée générale en reconnaissance de services rendus à l’association. Ils sont dispensés du paiement de la cotisation annuelle.

2.4 Membres entraîneurs

Les membres entraîneurs sont les responsables de sections qui dirigent un entraînement, au moins une heure par semaine, auprès des adhérents, sans participer eux-mêmes à la section. Ils sont exonérés de cotisation en échange de leurs services.

2.5 Membres mineurs

Les membres mineurs sont les membres de moins de 18 ans.

Article 3 : Droits et Devoirs des Membres

3.1 Droits des membres

3.1.1 Membres actifs : droit de participer aux assemblées générales, de voter et d’être éligibles aux instances dirigeantes de l’association.
3.1.2 Membres bienfaiteurs : droit de participer aux assemblées générales, sans droit de vote ni d’éligibilité.
3.1.3 Membres d’honneur : droit de participer aux assemblées générales, sans droit de vote ni d’éligibilité.
3.1.4 Membres entraîneurs : mêmes droits que les membres actifs.
3.1.5 Membres mineurs : droit de participer aux assemblées générales, sans droit de vote ni d’éligibilité.

3.2 Devoirs des membres

Chaque membre s’engage à :

Respecter les valeurs de l’association.
Contribuer activement à la réalisation de l’objet de l’association.
Promouvoir l’image de l’association de manière positive.
Respecter les statuts, le présent règlement intérieur et les règlements spécifiques des sections.
Respecter les décisions prises par les instances dirigeantes.

Article 4 : Instances Dirigeantes

4.1 Élection du bureau

Le bureau est élu par l’assemblée générale pour une durée d’un an. Il est composé d’un président, d’un vice-président, d’un trésorier, d’un trésorier adjoint, d’un secrétaire et d’un secrétaire adjoint.

4.2 Décisions du bureau

Le bureau se réunit régulièrement pour prendre les décisions nécessaires à la gestion de l’association. Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas d’égalité, la voix du président est prépondérante.

4.3 Missions du bureau

Le bureau est chargé de :

La mise en œuvre des décisions de l’assemblée générale.
La gestion financière de l’association.
L’organisation des activités.
La représentation de l’association.

Article 5 : Activités de l’Association

5.1 Activité et horaires

Les jours et horaires d’activité de chaque section sont disponibles sur le site Web www.csl-illies.fr. Ce site fait foi en cas de litige. Les adhérents doivent respecter les horaires.

5.2 Manifestations et événements

L’association organise régulièrement des réunions, événements, ateliers, conférences et autres activités en lien avec son objet.

5.3 Modalités de participation

Les modalités de participation aux activités sont définies par le bureau.

5.4 Groupes de travail

Des commissions ou groupes de travail peuvent être mis en place pour mener à bien des projets. Leurs modalités de fonctionnement sont définies par le bureau.

Article 6 : Règles Spécifiques aux Sections

6.1 Dispositions générales

Chaque section peut établir des règles spécifiques en complément du présent règlement. Les adhérents s’engagent à respecter ces règles.

6.2 Participation aux entraînements

Seuls les adhérents à jour de leur cotisation à partir du 15 octobre sont admis aux entraînements.
Les nouveaux adhérents ont jusqu’au 15 octobre pour essayer la section.

6.3 Utilisation des installations et matériel

Les adhérents doivent aider à installer et ranger le matériel.
Respecter les locaux et le matériel mis à disposition par la mairie et l’association.
L’utilisation du matériel des autres sections est interdite sans autorisation explicite du responsable concerné ou d’un membre du conseil d’administration.

6.5 Responsabilité des affaires personnelles

Chaque adhérent est responsable de ses effets personnels.
Il est interdit de laisser des objets dans les vestiaires.
L’association décline toute responsabilité en cas de vol ou détérioration.

6.6 Comportement et sanctions

Les adhérents doivent respecter les horaires, le voisinage, les autres membres et les responsables de section.
Tout manquement peut entraîner des sanctions décidées par les responsables de section et/ou le bureau.

6.7 Sections sportives

6.7.1 Tenue et équipement

Une tenue adaptée à la pratique du tennis de table est obligatoire, notamment des baskets d’intérieur propres et appropriées.
L’adhérent ne pourra participer aux entraînements sans la tenue adéquate.

6.7.2 Invitations et rencontres amicales

À partir du 15 octobre, toute invitation d’équipes ou de joueurs pour une rencontre amicale doit être communiquée au moins une semaine à l’avance.
Le responsable de section doit en informer au moins un membre du bureau.

6.3 Autres sections

Les règles spécifiques des autres sections seront communiquées aux adhérents concernés et doivent être respectées en complément du présent règlement.

Article 7 : Assurance et Responsabilité

L’association souscrit un contrat d’assurance « responsabilité civile » couvrant toutes les manifestations sportives ou extra-sportives.
Les adhérents doivent se conformer aux dispositions de ce contrat et signaler tout incident aux responsables.

Article 8 : Sanctions et Procédures Disciplinaires

8.1 Motifs de sanctions

Comportements inacceptables : coups, tentatives de coups, insultes, dégradations, mauvais comportement, crachats, etc.
Non-respect du règlement intérieur ou des règlements spécifiques des sections.

8.2 Types de sanctions

Avertissement verbal ou écrit.
Exclusion temporaire des entraînements ou activités.
Exclusion définitive de l’association sans remboursement de la cotisation.

8.3 Procédure

Les responsables de section peuvent exclure immédiatement un adhérent perturbant le bon déroulement des activités.
Les sanctions sont décidées par le bureau en concertation avec les responsables de section.
En cas de plaintes du voisinage ou de la mairie, le bureau peut fermer temporairement ou définitivement une section.

Article 9 : Dispositions Finales

Respect des horaires : C’est respecter ses coéquipiers, les responsables de section et le voisinage.
Image de l’association : Elle dépend de l’attitude de chacun lors des entraînements et activités.
Le présent règlement est disponible sur le site et auprès de chaque responsable de section. L’adhérent s’engage à l’avoir lu et approuvé.